Le dispositif du permis à points
La légalité du permis à points
Le dispositif du permis
La naissance, les objectifs du dispositif du permis à points. A quelles fins a-t-il été mis en place et l'efficacité du dispositif. Le changement des comportement au volant des usagers de la route.
La législation du permis à points
Le dispositif du permis à points et sa législation
La naissance, les objectifs et la législation du dispositif du permis à points. Depuis quand existe-t-il, à quoi sert-il, quelles sont les lois qui régissent le permis à points, vous allez tout savoir sur la législation du permis à points.
Connaître son solde de points
Comment peut-on connaître son solde de points sur son permis
Les différentes façon d'obtenir l'information du nombre de points sur son permis de conduire. Où s'adresser et comment faire. Un contrôle du nombre de points de permispeut être salutaire.
Les périodes probatoires du permis
Les périodes probatoires du permis pour les jeunes conducteurs
Les différentes périodes probatoires du permis de conduire pour les jeunes conducteurs en fonction de la formation à l'apprentissage de la conduite. La période probatoire d'un conducteur qui a repasser son permis de conduire.
Les nouveautés du permis à points depuis 2011
Les nouvelles directives du permis à points depuis la loi LOPPSI 2
La loi LOPPSI 2 du 15 mars 2011 a apporté des modifications dans le fonctionnement du permis à points. De nouveaux délais de récupération de points en fonction des infractions et une diminution de la fréquence des stages de récupération de points.
Capital de points de permis
Quem est le capital de points du permis de conduire
En France, le captal de points diffère suivant la situation du conducteur, particulièrement de son nombre d'années de conduite et de l'age de son permis de conduire.
Reconstitution du capital de points de permis
Différentes formules pour récupérer les points de son permis de conduire
Les différentes options à disposition pour récupérer ses points de permis de conduire. Devenir un conducteur modèle ou participer à un stage de récupération de points du permis de conduire. Les deux ne sont pas incompatibles.
Lettre 48N concernant le permis probatoire
Le ministère de l'Intérieur envoi une lettre 48N
Dans quelles circonstances le Ministère de l'Intérieur enoi cette lettre 48N. A qui est-elle destinée. Que dit en substance ce courrier référence 48N.
LEttre 48SI Annulation du permis de conduire
ministère de l'Intérieur envoi une lettre 48SI
Dans quelles circonstances le Ministère de l'Intérieur enoi cette lettre 48SI. A qui est-elle destinée. Que dit en substance ce courrier référence 48SI qui intervient dans le cas d'annulation du permis de conduire.
Lettre 48M un permis en danger
ministère de l'Intérieur envoi une lettre 48SI
Dans quelles circonstances le Ministère de l'Intérieur enoi cette lettre 48M. A qui est-elle destinée. Que dit en substance ce courrier référence 48M qui intervient dans le cas d'un permis de conduire qui pourrait être en danger.
Retrait de points du permis de conduire
Le mécanisme du retrait de points du permis de conduire
Quel est le mécanisme du retrait de points du permis de conduire. Quand mes points seront effectivement retirés de mon permis après la date d'infraction et qu'est ce qui déclenche le retrait de poins
Conduire sans permis
LEs dangers d'avoir perdu tous ses points de permis
Dans quelles circonstances vais-je perdre tous mes points de permis de cnduire. Comment puis-je éviter l'annulation du permis de conduire. Qu'est ce que je risque à touler sans permis.
suspension du permis de conduire
Les circonstances et les conséquences de la suspension de permis de conduire
Dans quelles circonstances suis-je confronté à la suspension de permis de conduire. Quelles type d'infractions engendre cette suspension. Les conséquences de la suspension de permis.
Annulation du permis de conduire
Les circonstances et les conséquences de l'annulation du permis de conduire
Comment suis-je prévenu de l'annulation de mon permis de conduire. Dans quelles circonstances suis-je confronté à l'annulation de mon permis. Les conséquences de l'annulation de mon permis.
Repasser son permis de conduire
Les modalités administratives pour repasser son permis de conduire
Dans quelles circonstances suis-obligé de repasser mon permis de conduire. Quels sont les formalités obligatoires pour repasser mon permis de conduire.
votre stage de récupération près de chez vous
Les stages permis à points les plus féquentés
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